MENTIONS LEGALES

Identité

Ce site est édité par la société BUREAU-HOTEL Société à responsabilité limitée, immatriculée au registre du commerce et des sociétés, dont le siège est situé à AUBAGNE (France).

BUREAU-HOTEL

415 Avenue des Templiers, P.A de Napollon

13400 AUBAGNE (France)

Code APE : 4759 A

N° SIRET 53203631 00026

N° TVA CEE : FR 5353203631600018

Hébergeur

Ce site est hébergé par la société :

PHPNET FRANCE

97-97 bis rue du général Mangin

38100 GRENOBLE (France)

Code APE : 6202 A

N° SIRET 451878128 00037

N° TVA intracommunautaire : FR32451878128

Création et développement

Ce site est créé et développé par la société MyComCompagny Aix-en-Provence

En complément des produits que la société BUREAU-HOTEL commercialise

Propriété intellectuelle

Le Site est une oeuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site.

Données personnelles

Les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire sur https://www.naturaliterie.com/ sont destinées à la société BUREAU-HOTEL et ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vous opposer à la collecte de données par BUREAU-HOTEL, accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par BUREAU-HOTEL, demander leur modification ou leur suppression en adressant votre demande par écrit à l’adresse suivante :

BUREAU-HOTEL

415 Avenue des Templiers, P.A de Napollon

13400 AUBAGNE (France)

Exonération de la responsabilité technique

BUREAU-HOTEL s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet https://www.naturaliterie.com soit accessible à tout moment.

Néanmoins, BUREAU-HOTEL décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.

Notamment, BUREAU-HOTEL se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.

De plus, BUREAU-HOTEL ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.

Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.